LES VIGNES

Active Tournefeuille 2005-07-26
M

Mission

fournir un cadre légal aux manifestations et activités de dynamisation du quartier ; proposer ou administrer légalement des moyens collectifs en relais ou non, de la municipalité, des services et des pouvoirs publics, par le biais d'activités associatives particulières (cf article 8-sections) ; relayer les avis de la population, en interface auprès de la municipalité et des pouvoirs publics

Domaines

  • comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale 👉 Toulouse Métropole
@

Commune & Contact

Commune

Tournefeuille (31170)

Associations de Tournefeuille

Siège INSEE

6 IMPASSE DES COQUELICOTS, 31170 TOURNEFEUILLE

Contact

#

Identifiants

RNA
W313008167
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
817975477
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
81797547700016
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
37480
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 313P

Activité

comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr