M
Mission
permettre la réalisation de la dispense de l'avance des frais d'honoraires par les assurés sociaux hospitalisés en constituant un organisme de recouvrement des honoraires dus aux membres de l'association pour leur exercice à la clinique
Domaines
- organisation de professions médicales ou paramédicales 👉 Coteaux Bellevue
@
Commune & Contact
Commune
Castelmaurou (31180)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W313007775
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
10815
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 313P
Activité
organisation de professions médicales ou paramédicales
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr