COMITE DES FETES DE TREBONS-SUR-LA-GRASSE Active Trébons-sur-la-Grasse Comités des fêtes W313006165 Créée en 1976 bals, jeux, animations Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Trébons-sur-la-Grasse (31290) Identifiants RNAW313006165 HIST.09250 Historique Créée le 09/02/1976, dernière déclaration le 19/05/2026 4 évènements 09/02/1976 Création 02/03/1976 Publication au Journal Officiel 19/05/2026 Dernière déclaration 18/06/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.