MOTO CLUB LES VADROUILLEURS Active Pibrac Sports mécaniques W313006006 Créée en 1999 rassemblement de personnes autour de la moto Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Pibrac (31820) Identifiants RNAW313006006 HIST.29755 Historique Créée le 13/10/1999, dernière déclaration le 20/10/2008 4 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 13/10/1999 Création 20/10/2008 Dernière déclaration 18/11/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sports mécaniques Sports mécaniques 011160Sports mécaniques (sport automobile, moto, trial) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.