Mission
-Regrouper tous les pêcheurs amateurs aux engins et aux filets titulaires d'un droit de pêche sur le domaine public fluvial du département -Concourir activement sur les eaux du domaine public fluvial à la protection du patrimoine piscicole et des milieux aquatiques, en particulier par la lutte contre le braconnage, la destruction des zones essentielles à le vie du poisson et la pollution des eaux -Participer à la surveillance, la gestion et l'exploitation équilibrée des droits de pêche déten
Domaines
- pêche 👉 Hauts-Tolosans
Commune & Contact
Commune
Merville (31330)Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 313P
Activité
pêche
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr