AMICALE DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE DE LA COMMUNE DE VILLENEUVE-TOLOSANE

Active Villeneuve-Tolosane 1967-05-30
M

Mission

Grouper sur le plan communal toutes les personnes qui ont combattu pour assurer la défen,se du pays au cours des guerres 1914-1918, 1939-1945, d'Afrique du Nord ou sur les théâtres d'opérations extérieures et, éventuellement, des ayants cause directs des anciens combattants.

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Villeneuve-Tolosane (31270)

Associations de Villeneuve-Tolosane

Siège INSEE

4 RUE DE L'HOTEL DE VILLE, 31270 VILLENEUVE-TOLOSANE

Contact

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Identifiants

RNA
W313005699
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
838661304
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
28132
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 313P

Activité

anciens combattants

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr