COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL MUNICIPAL DE LA COMMUNE ET DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE REVEL

Active Revel 1974-06-27
M

Mission

création, développement et gestion des oeuvres sociales en faveur des agents actifs adhérents de la commune de REVEL et du C.C.A.S et la communauté de communes Lauragais, Revel et Sorézois

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Revel (31250)

Associations de Revel

Siège INSEE

20 RUE JEAN MOULIN, 31250 REVEL

Contact

#

Identifiants

RNA
W313005458
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
811084557
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
08751
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 313P

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Action sociale sans hébergement n.c.a.

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr