ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE DES PERSONNELS DE LA DTI ET DU STAC DE TOULOUSE

Active Toulouse 1996-02-12
M

Mission

l'association a pour but de promouvoir et de développer les activités sportives et culturelles au sein de la dti et du stac de toulouse ; ses activités ne peuvent en aucun cas interférer avec les domaines de responsabilités de la dti ou du stac ouet des organismes travaillant sur le site, ni être de nature politique, syndicale, religieuse ou philosophique ; l'association veille à prévenir et à lutter contre toutes formes de violence et de discrimination dans le cadre ses activités conformément à l'article 20 et au contrat d'engagement républicain ; l'association aspic est affiliée à la fédération concorde et s'engage à respecter ses statuts et règlement intérieur ;

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Toulouse (31100)

Associations de Toulouse

Contact

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Identifiants

RNA
W313005218
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?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
451856991
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Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
45185699100018
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Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
25400
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 313P

Activité

associations multisports d'entreprise

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr