ASSOCIATION AGREEE DE BUZET-SUR-TARN POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE

Active Buzet-sur-Tarn 1986-03-20
M

Mission

Détenir et gérer des droits de pêche, sur les domaines public et privé de l'Etat, sur les domaines public et privé de collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés, de participer activement à la protection des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole...

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Buzet-sur-Tarn (31660)

Associations de Buzet-sur-Tarn

Siège INSEE

31660 BUZET-SUR-TARN

Contact

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Identifiants

RNA
W313004915
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
843402884
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
14559
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 313P

Activité

pêche

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr