ASSOCIATION DES PERSONNELS DE LA METEOPOLE (APEM)

Activité

Mission

de développer, au bénéfice de ses membres, des activités sociales, culturelles et sportives ; de leur proposer des achats groupés de divers produits ou prestations ; - de leur proposer le prêt de matériels dans différents domaines (loisirs, culture, bricolage ) ; d'organiser à leur intention des ateliers, des stages, des conférences, des soirées, des week-ends et diverses autres manifestations à caractère festif ; de promouvoir, dans certains cas, des oeuvres sociales (prêts sociaux sans intérêt, secours) ; l'association s'engage à respecter le contrat d'engagement républicain (cer) : respect des lois de le république ; liberté de conscience ; liberté des membres de l'association ; fraternité et prévention de la violence ; respect de la dignité de la personne humaine ; respect des symboles de la république ; le contrat d'engagement républicain (cer) est régi par les articles 10-2 et 25-1 de la loi n°2000-321 du 12 avril 2000 et son décret d'application n° 2021-1947 du 31 décembre 2021 ;

Commune

TOULOUSE CEDEX (31057)

Domaine

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

Partenaires

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Assoce

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Annonce récente parue au JOAFE

L'annonce

Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.

Détail

Date de l'annonce :

Type d'annonce : Modification

  • Nouvel objet : de développer, au bénéfice de ses membres, des activités sociales, culturelles et sportives ; de leur proposer des achats groupés de divers produits ou prestations ; - de leur proposer le prêt de matériels dans différents domaines (loisirs, culture, bricolage…) ; d'organiser à leur intention des ateliers, des stages, des conférences, des soirées, des week-ends et diverses autres manifestations à caractère festif ; de promouvoir, dans certains cas, des œuvres sociales (prêts sociaux sans intérêt, secours) ; l'association s'engage à respecter le contrat d'engagement républicain (cer) : respect des lois de le république ; liberté de conscience ; liberté des membres de l'association ; fraternité et prévention de la violence ; respect de la dignité de la personne humaine ; respect des symboles de la république ; le contrat d'engagement républicain (cer) est régi par les articles 10-2 et 25-1 de la loi n°2000-321 du 12 avril 2000 et son décret d'application n° 2021-1947 du 31 décembre 2021 ;
  • Transfert du siège

Lieu de declaration :

  • Département : 31
  • Préfecture : Haute-Garonne
  • Sous Préfecture :

Identifiant annonce : 202500130565

Numéro de l'annonce : 565

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W313004897

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 12185

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 313P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Oui (1)

Action

Publication légale

Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

CERFA

Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.

Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03
Pré-remplir le CERFA 13972-03
Modification de l'équipe dirigeante - CERFA n° 13971-03
Pré-remplir le CERFA 13971-03