ASSOCIATION DU MASTER II PROPRIETE INTELLECTUELLE

Active Toulouse 2005-11-30
M

Mission

cette association a pour objet de promouvoir le master par le biais de rencontres, débats, soirées et autres activités diverses en lien avec le contenu du master, à savoir la propriété intellectuelle, la propriété littéraire et artistique et la propriété industrielle. Cette association a aussi pour objectif de mettre en place un réseau de contacts entre les anciens et les nouveaux étudiants du master, mais aussi entre les étudiants et les entreprises, collectivités, particuliers concernés par la propriété intellectuelle

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Toulouse (31042)

Associations de Toulouse

Siège INSEE

2 RUE DU DOYEN GABRIEL MARTY, 31000 TOULOUSE

Contact

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Identifiants

RNA
W313004250
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
881332126
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
38014
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 313P

Activité

associations d'étudiants, d'élèves

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr