OBSERVATOIRE REGIONAL DES TRANSPORTS OCCITANIE/PYRENEES-MEDITERRANEE (ORT OCCITANIE/PYRENEES-MEDITERRANEE)

Active Toulouse 1995-06-29
M

Mission

est in lieu de partenariat réunissant l'ensemble des acteurs fert et voyageurs au niveau régional

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Toulouse (31500)

Associations de Toulouse

Siège INSEE

1 PLACE EMILE BLOUIN, 31500 TOULOUSE

Contact

#

Identifiants

RNA
W313004245
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
449432244
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
24655
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 313P

Activité

représentation d'intérêts économiques sectoriels

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr