TOUS EN SELLE ! Active Toulouse Équitation W313003906 Créée en 2006 Organiser une compétition officielle d'équitation Contact EMAIL...@hotmail.frAfficher
Données officielles Sources / RNA Siège Toulouse (31000) Identifiants RNAW313003906 Historique Créée le 23/11/2006, dernière déclaration le 28/01/2008 4 évènements 23/11/2006 Création 16/12/2006 Publication au Journal Officiel 28/01/2008 Dernière déclaration 06/05/2021 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Équitation Équitation 011050Equitation (équitation, hippisme, course camarguaise, landaise) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.