M
Mission
Grouper sur le plan local toutes les personnes qui ont combattu pour assurer la défense du pays au cours des guerres 1914-1918, 1939-1945 ou sur les théâtres d'opérations extérieures et des ayant droit ou des ayants cause directs des Anciens Combattants....
Domaines
- anciens combattants 👉 Toulouse Métropole
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Commune & Contact
Commune
Saint-Jory (31790)Contact
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Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W313003613
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
09667
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 313P
Activité
anciens combattants
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr