ICAM VTT CLUB Active Lévignac Étudiants W313003046 Créée en 2003 association sportive de vélo tout terrain Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Lévignac (31530) Identifiants RNAW313003046 HIST.35096 Historique Créée le 23/12/2003, dernière déclaration le 05/10/2006 4 évènements 23/12/2003 Création 24/01/2004 Publication au Journal Officiel 05/10/2006 Dernière déclaration 11/08/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Étudiants Étudiants 015065associations d'étudiants, d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.