BASKET CLUB VERFEILLOIS Active Verfeil Basket Club de sport W313002983 441284940 Créée en 1996 Pratique du basket ball Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Verfeil (31590) PLACE MARCEL BERGE, 31590 VERFEIL Identifiants RNAW313002983 SIREN441284940 HIST.25936 Historique Créée le 16/07/1996, dernière déclaration le 30/01/2026 6 évènements 16/07/1996 Création 16/07/1996 Enregistrement INSEE 31/07/1996 Publication au Journal Officiel 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 30/01/2026 Dernière déclaration 17/02/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 30/01/2026 / Modification 30/01/2026 Modification Transfert du siège : 3 rue Vauraise, 31590 Verfeil Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Basket / Club de sport Basket 011065Basket-ball Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.