promouvoir la recherche archéologique et l'histoire régionale, coordonner les travaux des archéologues et historiens dans ce domaine; promouvoir et gérer les collections des différentes fouilles autorisées par les services de l'État et menées par elle et présentes dans la galerie archéologique dite "musée de villaries"; exercer des activés économiques en respect des dispositions du code du commerce telles que la perception d'un droit d'entrée, la vente d'ouvrages publiés par l'association ou laissés en dépôt par leurs auteurs, ou le fruit de la vente de reproduction d'objets présents dans la galerie
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Détail
Date de l'annonce :
Type d'annonce : Modification
Nouvel objet : promouvoir la recherche archéologique et l'histoire régionale, coordonner les travaux des archéologues et historiens dans ce domaine; promouvoir et gérer les collections des différentes fouilles autorisées par les services de l’État et menées par elle et présentes dans la galerie archéologique dite "musée de villaries"; exercer des activés économiques en respect des dispositions du code du commerce telles que la perception d'un droit d'entrée, la vente d'ouvrages publiés par l'association ou laissés en dépôt par leurs auteurs, ou le fruit de la vente de reproduction d'objets présents dans la galerie
Transfert du siège
Lieu de declaration :
Département : 31
Préfecture : Haute-Garonne
Sous Préfecture :
Identifiant annonce : 202500250640
Numéro de l'annonce : 640
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W313001894
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Identifiant historique
L'identifiant historique de l'association : 10507
Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 313P
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : Aucune
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Non
(0)
Action
Publication légale
Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association,
vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer
les démarches nécessaires.
CERFA
Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.
Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03