COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA VILLE DE TOURNEFEUILLE

Active Tournefeuille 1982-11-19
M

Mission

décider, gérer et délivrer des prestations d'œuvres sociales au bénéfice des agents, de leurs ayants droits et des retraités de la ville de Tournefeuille fixés dans les conditions définies par le conseil d'administration ; d'entretenir des liens d'amitiés et de solidarité en contribuant et en animant des œuvres à caractères social et culturel

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Tournefeuille (31170)

Associations de Tournefeuille

Siège INSEE

PL DE LA MAIRIE, 31170 TOURNEFEUILLE

Contact

#

Identifiants

RNA
W313001647
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
510258288
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
12121
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 313P

Activité

groupements d'entraide et de solidarité

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr