M
Mission
Cette association est dissoute depuis le 2004-09-01.
Assurer la responsabilité pédagogique administrative et financière de l'établissement dénommé institution Sainte Marie de Nevers, Lycée privé et généralement tout ce qui de près ou de loin directement ou indirectement se rapporte à l'objet précité
Domaines
- organisme de gestion d'établissement d'enseignement supérieur 👉 Toulouse Métropole
@
Commune & Contact
Commune
Toulouse (31000)Siège INSEE
44 RUE DU TAUR, 31000 TOULOUSEContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W313001127
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
776944951
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
304124
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Cessation INSEE
- - Dissolution
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 313P
Activité
organisme de gestion d'établissement d'enseignement supérieur
NAF : Enseignement.(services non marchands à caractère privé)
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.