ASSOCIATION DE TOULOUSE POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE

Active Toulouse 2006-05-16
M

Mission

Détenir et gérer les droits de pêche Participer à la protection des milieux aquatiques Organiser la surveillance, la gestion et l'exploitation de ses droits de pêche

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Toulouse (31400)

Associations de Toulouse

Siège INSEE

28 BOULEVARD DES RECOLLETS, 31400 TOULOUSE

Contact

#

Identifiants

RNA
W313001102
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
776945743
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
307
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 313P

Activité

pêche

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr