M
Mission
Mettre en oeuvre l'action sociale, culturelle et sportive au bénéfice de l'ensemble des personnels dépendant du Ministère de la Justice,a ctifs exerçant leurs fonctions et retraités résidant dans le ressort de la Cour d'Appel de Toulouse où siège, le C.R.A.A.S. dont elle dépend.
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Toulouse Métropole
@
Commune & Contact
Commune
Toulouse (31000)Contact
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Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W313000764
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
11309
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 313P
Activité
amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr