ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE SAINTE MARIE DES URSULINES

Active Toulouse 1960-09-29
M

Mission

Assurer, conformément aux dispositions législatives ou réglementaires, la fondatin et l'entretien d'écoles catholiques reconnues comme telles par l'autorité canonique compétente, notamment la gestin de l'établissement scolaire (primaire, secondaire) ainsi que la gestion de tout ce qui de près ou de loin, directement ou indirectement, se rapporte à l'éducation e tà l'enseignement...

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Toulouse (31500)

Associations de Toulouse

Contact

#

Identifiants

RNA
W313000735
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
05505
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 313P

Activité

organisme de gestion d'établissement d'enseignement supérieur

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr