M
Mission
cette association a pour but de promouvoir le Master 2 "droit international et droit comparé" de l'Université Toulouse I Sciences Sociales en utilisant le statut de personne morale pour organiser des manifestations relatives au droit international comparé et en permettant le suivi du site Internet du même nom.
Domaines
- activités civiques, information civique 👉 Toulouse Métropole
@
Commune & Contact
Commune
Toulouse (31042)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W313000204
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 313P
Activité
activités civiques, information civique
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr