ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGRÉE PAR FUSION MAZERES MONTSAUNES

Active Montsaunès 2017-06-30
M

Mission

assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs, la régulation des animaux nuisibles, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées et apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Montsaunès (31260)

Associations de Montsaunès

Siège INSEE

2 PLACE DU PRE COMMUN, 31260 MONTSAUNES

Contact

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Identifiants

RNA
W312002784
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
832265268
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 312S

Activité

chasse pêche

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr