COMITE DES FETES DE BENQUE-DESSOUS-ET-DESSUS Active Utilité publique Benque-Dessous-et-Dessus Comités des fêtes W312001914 Créée en 1984 organisation et réalisation de festivités Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Benque-Dessous-et-Dessus (31110) Identifiants RNAW312001914 RUP" HIST.02417 Historique Créée le 19/09/1984, dernière déclaration le 28/07/2026 4 évènements 19/09/1984 Création 02/10/1984 Publication au Journal Officiel 28/07/2026 Dernière déclaration 28/07/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationdétail evt forcé evtjo forcé Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.