COMITE DES FETES DE FABAS 31

Active Fabas 1978-12-07
M

Mission

animer les activités de la commune, créer, gérer et animer un cafe associatif ayant un objectif purement social éducatif et culturel ;

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Fabas (31230)

Associations de Fabas

Siège INSEE

VILLAGE, 31230 FABAS

Contact

#

Identifiants

RNA
W312001765
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
932698020
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
93269802000017
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
2029
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour

Journal Officiel

Modification 2026-02-11
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  • Ancien titre : COMITE DES FETES DE FABAS
  • Nouveau titre : COMITE DES FETES DE FABAS 31
  • Nouvel objet : animer les activités de la commune, créer, gérer et animer un cafe associatif ayant un objectif purement social éducatif et culturel ;
  • Transfert du siège
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 312S

Activité

comités des fêtes

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr