ACTE 2 Active Sédeilhac Échanges locaux W312001554 Créée en 2008 développer la culture et les loisirs à Sédeilhac Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Sédeilhac (31580) Identifiants RNAW312001554 Historique Créée le 04/08/2008, dernière déclaration le 19/01/2019 4 évènements 04/08/2008 Création 16/08/2008 Publication au Journal Officiel 19/01/2019 Dernière déclaration 21/07/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Échanges locaux Échanges locaux 007075échanges locaux, réseaux d'échanges Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.