LES AMIS DU BAL MUSETTE Active Seilhan Comités des fêtes W312001500 507866531 Créée en 2008 organisation de bal entre ses adhérents et autres manifestations festives Contact FICHEmairie-seilhan31.fr/fr/associations/amis-du-bal-musette.htmlmairie
Données officielles Sources / RNA / SIRENE / Mairie de Seilhan Siège Seilhan (31510) MAIRIE, 31510 SEILHAN Identifiants RNAW312001500 SIREN507866531 Historique Créée le 02/06/2008, dernière déclaration le 02/06/2008 6 évènements 24/05/2008 Enregistrement INSEE 24/05/2008 Dernier évènement INSEE 02/06/2008 Création 02/06/2008 Dernière déclaration 14/06/2008 Publication au Journal Officiel 09/07/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE / Mairie Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas. Mairie de Seilhan : ces informations ne viennent pas d'un répertoire public mais d'un relevé automatique de son site, fait le 18 août 2026. Les contacts marqués mairie sur cette fiche en viennent : ils disent ce que la commune publie sous le nom de l'association, l'association seule fait foi. Sa page sur le site de la mairie