COMITE DES FETES DE CATHERVIELLE Active Cathervielle Comités des fêtes W312001454 Créée en 1987 promouvoir et animer les festivités traditionnelles dans le village Contact
Données officielles Sources / RNA Siège Cathervielle (31110) Identifiants RNAW312001454 HIST.2628 Historique Créée le 24/06/1987, dernière déclaration le 13/03/2013 4 évènements 24/06/1987 Création 15/07/1987 Publication au Journal Officiel 13/03/2013 Dernière déclaration 13/03/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.