BILLARD CLUB SAINT-GAUDINOIS (B.C.S.G)

Active Saint-Gaudens 1959-06-11
M

Mission

enseignement, promotion, initiation, développement et pratique du billard sous toutes ses formes, organisation des manifestations et toutes les activités s'y rapportant; s'interdit toute discrimination; veille au respect de ce principe par ses membres ainsi qu'au respect de la charte de déontologie du sport établie par le Comité National Olympique et Sportif Français; cette charte peut être complétée par une charte intérieure au club qui fixe ses propres règles; dans ce cas, cette charte de bonne conduite ou règlement intérieur, sera soumise à l'adoption par l'assemblée générale; à travers ces statuts, le club s'assure que toutes les dispositions relatives au fonctionnement démocratique et à la transparence de la gestion soient prises

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Gaudens (31800)

Associations de Saint-Gaudens

Siège INSEE

RUE DE LA VIEILLE SERRE, 31800 SAINT-GAUDENS

Contact

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Identifiants

RNA
W312001416
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
776845182
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
918
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 312S

Activité

billard, quilles

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr