LA MOUCHE COMMINGEOISE Active Pointis-Inard Pêche W312001174 Créée en 1995 ECOLE DE PECHE Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Pointis-Inard (31800) Identifiants RNAW312001174 HIST.3520 Historique Créée le 29/11/1995, dernière déclaration le 02/12/2005 4 évènements 29/11/1995 Création 03/01/1996 Publication au Journal Officiel 02/12/2005 Dernière déclaration 19/04/2007 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pêche Pêche 013010pêche Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.