ASSOCIATION SPORTIVE BOULISTE DE POINTIS-INARD Active Pointis-Inard Pétanque W312000996 Créée en 1942 PRATIQUE DE LA PETANQUE. Contact EMAIL@outlook.frAfficher
Données officielles Sources / RNA Siège Pointis-Inard (31800) Identifiants RNAW312000996 HIST.450 Historique Créée le 03/03/1942, dernière déclaration le 28/11/2024 4 évènements 03/03/1942 Création 24/03/1942 Publication au Journal Officiel 28/11/2024 Dernière déclaration 30/05/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.