M
Mission
A POUR OBJET DANS LE RESPECT DU DROIT FRANCAIS D'UNE PART, DES ACCORDS CONCLUS AU SEIN DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE D'AURE PART, D'ASSUMER JURIDIQUEMENT LA GESTION D'ETABLISSEMEN?TS D'ENSEIGNEMENT FONDES PAR L'AUTORITE CANONIQUE COMPETENTE...
Domaines
- organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique 👉 Pyrénées Haut Garonnaises
@
Commune & Contact
Commune
Bagnères-de-Luchon (31110)Associations de Bagnères-de-Luchon
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W312000958
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
713
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 312S
Activité
organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr