GROUPEMENT PASTORAL AGREE DE PALARQUERE-BURAT

Active Arlos 1995-08-03
M

Mission

MISE EN VALEUR COLLECTIVE ET AMELIORATION DES ZONES D'ACTION PASTORALE DEFINIES PAR ARRETE ET MISES A SA DISPOSITION, GRACE A LA CONSTITUTION DE TROUPEAUX COMPRENANT DES ANIMAUX APPARTENANT AUX ADHERENTS OU A DES TIERS ET TOUTES AUTRES ACTIVITES SE RAPPORTANT A L'OBJET, TELLE QUE L'ORGANISATION DU GARDIENNAGE COLLECTIF DES TROUPEAUX, OU L'ORGANISATION DE L'ENTRAIDE POUR L'ENTRETIEN ET LA REALISATION DES AMENAGEMENTS PASTORAUX.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Arlos (31440)

Associations de Arlos

Siège INSEE

MAIRIE, 31440 ARLOS

Contact

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Identifiants

RNA
W312000325
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
452091986
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
3475
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 312S

Activité

espaces naturels

NAF : Élevage d'autres bovins et de buffles

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr