ACPA - SPA DU COMMINGES

Active Saint-Gaudens 1965-07-13
M

Mission

AMELIORER PAR TOUS LES MOYENS QUI SONT EN SON POUVOIR LE SORT DES ANIMAUX, ASSURER L'APPLICATION DES DISPOSITIONS LEGISLATIVES ET REGLEMENTAIRES QUI LES PROTEGENT ET DE LEUR ACCORDER ASSISTANCE.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Gaudens (31800)

Associations de Saint-Gaudens

Siège INSEE

417 CHEMIN DE CAHUZAT, 31800 SAINT-GAUDENS

Contact

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Identifiants

RNA
W312000306
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
776845372
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
1127
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 312S

Activité

protection des animaux

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr