GROUPEMENT PASTORAL AGREE DE CATHERVIELLE

Active Cathervielle 1991-11-07
M

Mission

MISE EN VALEUR COLLECTIVE ET AMELIORATION DES ZONES A VOCATION PASTORALE MISES A SA DISPOSITION, PAR LA CONSTITUTION DE TROUPEAUX, L'ORGANISATION DE LEUR GARDIENNAGE, LA REALISATION ET L'ENTRETIEN D'AMENAGEMENTS PASTORAUX ET TOUTES AUTRES ACTIVITES LIEES A L'OBJET.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Cathervielle (31110)

Associations de Cathervielle

Siège INSEE

MAIRIE, 31110 CATHERVIELLE

Contact

#

Identifiants

RNA
W312000270
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
448732636
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
3087
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 312S

Activité

espaces naturels

NAF : Élevage d'autres animaux

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr