ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DES 3 ECOLES

Active Montbernard 1984-10-08
M

Mission

VEILLER A LA DEFENSE DES INTERETS MORAUX ET MATERIELS DES 3 ECOLES.REPRESENTER LES PARENTS AUPRES DES POUVOIRS ET AGIR LEGALEMENT SUR LE PLAN COMMUNAL OU DEPARTEMENTAL.ETUDIER, REALISER ET GERER TOUTES ACTIVITES PERI OU POST-SCOLAIRES.INFORMER ET DOCUMENTER LES PARENTS SUR TOUT CE QUI CONCERNE LA VIE SCOLAIRE.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Montbernard (31230)

Associations de Montbernard

Siège INSEE

31230 MONTBERNARD

Contact

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Identifiants

RNA
W312000203
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
331566117
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
2422
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 312S

Activité

parents d'élèves

NAF : Autres services de restauration n.c.a.

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr