ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE AURIGNAC

Active Aurignac 1960-06-23
M

Mission

DETENIR ET GERER DES DROITS DE PECHE SUR LES DOMAINES PUBLIC ET PRIVE DE L'ETAT, SUR LES DOMAINES PUBLICS ET PRIVE DES COLLECTIVITES LOCALES, SUR LES DOMAINES PRIVES DES PROPRIETAIRES, SUR SES PRIPRES PROPRIETES.PARTICIPER ACTIVEMENT A LA PROTECTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET DE LEUR PATRIMOINE PISCICOLE, PAR LA LUTTE CONTRE LE BRACONNAGE, CONTRE LA POLLUTION DES EAUX OU TOUTES AUTRES CAUSES QUI ONT POUR CONSEQUENCE LA DESTRUCTION, LA DEGRADATION DES ZONES ESSENTIELLES A LA VIE DU POISSON....

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Aurignac (31420)

Associations de Aurignac

Siège INSEE

MAIRIE, 31420 AURIGNAC

Contact

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Identifiants

RNA
W312000105
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
498124825
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
951
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 312S

Activité

pêche

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr