COMITE DES FETES DE SAUX-ET-POMAREDE Active Saux-et-Pomarède Comités des fêtes W312000094 Créée en 1977 ORGANISER EN COLLECTIVITE LES FETES DE L'ANNEE. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saux-et-Pomarède (31800) Identifiants RNAW312000094 HIST.1924 Historique Créée le 24/05/1977, dernière déclaration le 28/09/2022 4 évènements 24/05/1977 Création 05/06/1977 Publication au Journal Officiel 28/09/2022 Dernière déclaration 11/05/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.