ASSOCIATION RD 820 / 622 FUTUR CONTOURNEMENT D'AUTERIVE

Active Utilité publique Auterive 1994-02-25
M

Mission

lancer l'avant projet en relation avec les collectivités et locales en vue du lancement du projet et futur contournement de la ville d'auterive Hte Gne (31190)

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Auterive (31190)

Associations de Auterive

Contact

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Identifiants

RNA
W311009367
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
RUP
"
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Numéro attribué aux associations reconnues d'utilité publique par décret du Conseil d'État.
Historique
03893
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour

Journal Officiel

Modification 2026-01-14
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  • Ancien titre : ASSOCIATION ANTI-PEAGES RN 20 4 VOIES
  • Nouveau titre : ASSOCIATION RD 820 / 622 FUTUR CONTOURNEMENT D'AUTERIVE
  • Nouvel objet : lancer l'avant projet en relation avec les collectivités et locales en vue du lancement du projet et futur contournement de la ville d'auterive Hte Gne (31190)
  • Transfert du siège
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 311S

Observation : "

Activité

clubs, cercles de réflexion

éducation formation

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr