CARBONNE AUTREMENT Active Carbonne Politique locale W311009334 Créée en 2025 promouvoir la participation citoyenne à la vie publique locale de Carbonne Contact EMAILcarbonne.autrement@gmail.com
Données officielles Sources / RNA / JOAFE Siège Carbonne (31390) Identifiants RNAW311009334 Historique Créée le 21/11/2025, dernière déclaration le 18/01/2026 4 évènements 21/11/2025 Création 09/12/2025 Publication au Journal Officiel 18/01/2026 Dernière déclaration 20/07/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 18/01/2026 / Création / Modification 18/01/2026 Modification Transfert du siège : 20 rue du Milieu, 31390 Carbonne Télécharger l'annonce Lien permanent 21/11/2025 Création Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Politique locale Politique locale 001015action politique locale Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE. Assoce ne les modifie pas.