COTEAUX DE LA LOUGE AU BERNÈS

Active Francon 2022-12-28
M

Mission

promouvoir des actions visant à valoriser et préserver le patrimoine naturel sur la commune de Francon et les communes environnantes

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Francon (31420)

Associations de Francon

Siège INSEE

51 ROUTE DU FOUSSERET, 31420 FRANCON

Contact

#

Identifiants

RNA
W311008602
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
924021207
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 311S

Activité

préservation du patrimoine

Environnement, cadre de vie

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr