ASSOCIATION DE DEFENSE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CADRE DE VIE DU 31470 Active Utilité publique Sainte-Foy-de-Peyrolières Cadre de vie W311008454 Créée en 1982 protéger l'environnement et combattre les nuisances qui perturbent la qualité de la vie Contact EMAILasso.environnement.cdv.stlys@gmail.com
Données officielles Sources / RNA Siège Sainte-Foy-de-Peyrolières (31470) Identifiants RNAW311008454 RUP" HIST.01576 Anciennes informations Historique Créée le 15/10/1982, dernière déclaration le 24/07/2023 4 évènements 15/10/1982 Création 10/11/1982 Publication au Journal Officiel 24/07/2023 Dernière déclaration 01/08/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Cadre de vie Cadre de vie 024045défense et amélioration du cadre de vie Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.