ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINTE-FOY-DE PEYROLIERES

Active Utilité publique Sainte-Foy-de-Peyrolières 1972-08-29
M

Mission

faciliter la pratique de la chasse et favoriser le repeuplement en gibier par la repression du braconnage et la destruction des animaux nuisibles

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sainte-Foy-de-Peyrolières (31470)

Associations de Sainte-Foy-de-Peyrolières

Contact

#

Identifiants

RNA
W311004560
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
RUP
"
Copié !
?
Numéro attribué aux associations reconnues d'utilité publique par décret du Conseil d'État.
Historique
00882
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 311S

Observation : "

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr