ASSOCIATION POUR LE SERVICE SOCIAL DES AGENTS MUNICIPAUX DE PORTET-SUR-GARONNE (A.S.S.A.M.) Active Utilité publique Portet-sur-Garonne Personnel entreprise Médecines douces W311003657 Créée en 1980 promouvoir un service social Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Portet-sur-Garonne (31120) Identifiants RNAW311003657 RUP" HIST.04672 Anciennes informations Historique Créée le 14/02/1980, dernière déclaration le 30/06/2021 4 évènements 14/02/1980 Création 29/02/1980 Publication au Journal Officiel 30/06/2021 Dernière déclaration 02/07/2021 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Personnel entreprise / Médecines douces Personnel entreprise 014030association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) Médecines douces 017135homéopathie, médecines douces Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observation" Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.