ART SANS FRONTIERES

Cessée Utilité publique Cépet 2002-10-07
M

Mission

promouvoir le travail d'artistes sur le plan departemental regional national europeen et international

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Cépet (31620)

Associations de Cépet

Siège INSEE

2 RUE DE LA JEUNESSE, 31200 TOULOUSE

Contact

#

Identifiants

RNA
W311002217
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
776951865
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
RUP
"
Copié !
?
Numéro attribué aux associations reconnues d'utilité publique par décret du Conseil d'État.
Historique
05566
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 313P

Observation : "

Activité

promotion de l'art et des artistes

NAF : Autres services fournis à la collectivité (services non marchands à caractère privé)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr