CHATEAU THEBE DE MARTRES TOLOSANE (A.C.T.M.T.)

Active Utilité publique Martres-Tolosane 2004-07-16
M

Mission

assurer la gestion d'une partie des activites du domaine dans les secteurs culturels et economiques en utilisant le chateau et les jardins. mettre en valeur le domaine, preserver et developper ses av antages et son environnement tout en assurant son ouverture au public.

Domaines

  • représentation, promotion et défense d'intérêts économiques 👉 Coeur de Garonne
  • défense de droits fondamentaux, activités civiques 👉 Coeur de Garonne
@

Commune & Contact

Commune

Martres-Tolosane (31220)

Associations de Martres-Tolosane

Siège INSEE

ROUTE DE MARIGNAC, 31220 MARTRES-TOLOSANE

Contact

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Identifiants

RNA
W311002188
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
514854538
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
RUP
"
Copié !
?
Numéro attribué aux associations reconnues d'utilité publique par décret du Conseil d'État.
Historique
05932
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
  • - Dernier évènement INSEE
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 311S

Activité

représentation, promotion et défense d'intérêts économiques

défense de droits fondamentaux, activités civiques

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr