LISTE D'UNION

Active Fontenilles 2009-10-14
M

Mission

contribuer au maintien des principes laïques de neutralité scolaire, d'objectivité et de tolérance sur lesquels repose l'enseignement public ; étudier tout ce qui concerne l'intérêt des élèves au point de vue moral, intellectuel et matériel ; faciliter les rapports entre les parents, le corps enseignant et les autorités dont relève l'établissement ; apporter son concours à l'administration de l'établissement en vue d'améliorer les conditions de la vie scolaire des élèves ; promouvoir et gérer directement ou en participation dans l'intérêt des élèves et de leurs familles, tous organismes périscolaires de caractère éducatif, culturel et sportif

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Fontenilles (31470)

Associations de Fontenilles

Siège INSEE

10 CLOS DES ALISIERS, 31470 FONTENILLES

Contact

#

Identifiants

RNA
W311002122
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
812685170
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 311S

Activité

parents d'élèves

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr