M
Mission
tenter de faire respecter les règles sanitaires, de sécurité et de respect de l'environnement lors d'implantation de matériel ou pour tout projet sur le territoire de la commune de Marquefave et des communes environnantes ; tenter de faire appliquer le principe de précaution en matière de santé publique pour ces mêmes installations
Domaines
- défense et amélioration du cadre de vie 👉 Volvestre
@
Commune & Contact
Commune
Marquefave (31390)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W311001922
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 311S
Activité
défense et amélioration du cadre de vie
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr