M
Mission
Cette association est dissoute depuis le 2017-09-21.
création de toutes activités de maintien à domicile et de services à la personne dans le cadre de la loi n° 2005-841 du 26 juillet 2005 relative aux développement de services à la personne, en cas d'abrogation ou de modification de cette loi, de nouvelles dispositions seront automatiquement applicables soit en tant que mandataire ou prestataire de services
Domaines
- aide à domicile 👉 Volvestre
@
Commune & Contact
Commune
Montaut (31410)Siège INSEE
4 RTE DU VIGNOBLE, 31410 MONTAUTContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W311001345
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
504030016
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Enregistrement INSEE
- - Dissolution
- - Cessation INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 311S
Activité
aide à domicile
NAF : Aide à domicile
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.